Mentions légales

Mentions légales Scop CITEL

 
* Confidentialité
La SA SCOP CITEL n’enregistre pas  d’informations  personnelles permettant l’identification, à l’exception des  formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront  pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous   adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites   bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n°   78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de   rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à ASPODELK, ZI Montaudran – 55 Avenue Louis Breguet 31400 TOULOUSE.
La SA SCOP CITEL pourra procéder à   des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et  pourra en  informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme  résumée et non nominative.
* Liens  hypertexte
La SA SCOP CITEL  ne  contrôle pas les sites en  connexion avec le sien, et ne saurait donc être  responsable de leur  contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites  incombent  pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions   d’utilisation.

ASPODELK – RCS Toulouse B 343 045 746 Siège social : ZI  Montaudran – 55 Avenue Louis Breguet 31400 TOULOUSE N° de téléphone : 05 61 54 75 34

Directeur de la publication : Le représentant légal de la Citel David Auguste 

* Hébergement
ASPODELK – RCS Toulouse B 343 045 746 Siège social : ZI  Montaudran – 55 Avenue Louis Breguet 31400 TOULOUSE N° de téléphone : 05 61 54 75 34